Mentions légales

1. PUBLICATION DU SITE

Le présent site est édité par la société Wagram Music SA. 14 Rue des plantes 75014 Paris.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site et l'ensemble de son contenu (en ce inclus notamment les sons, textes, informations, images, marques, logos, signes distinctifs) relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de Wagram Music.

Sauf autorisation préalable et expresse de Wagram Music, la représentation ou la reproduction (en ce inclus notamment toute traduction, adaptation, transformation, arrangement), par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie de ce site ou des éléments qui le constituent est formellement interdite et constituerait, le cas échéant, un acte de contrefaçon sanctionné notamment par les articles L.335-2 et suivants et L.716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.